Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE LEISPARS
LA CAVE D'IROULEGUY, société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4262712
Date de dépôt :
06/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2026
COMTE DE LEISPARS de LA CAVE D\'IROULEGUY

Présentation de la marque COMTE DE LEISPARS

Déposée par voie électronique le 6 avril 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE LEISPARS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-17 du 29 avril 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LA CAVE D'IROULEGUY domicilié(e) Route de Saint Jean Pied de Port - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 782 362 040 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) Rue Robert Caumont, Imm p, Les Bureaux du Lac II - 33004 - BORDEAUX cedex - France.

La marque COMTE DE LEISPARS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4262712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE LEISPARS arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

LA CAVE D'IROULEGUY a également déposé les autres marques suivantes : XURi , (Marque figurative) , GORRI , GABE , KATTALIN , ARGI , MENDIGORRI , IROULEGUY Appellation Irouleguy Contrôlée / Sormarks TXANTXANGORRI , ILUN , GORRI D'ANSA


LA CAVE D'IROULEGUY, société coopérative agricole - Route de Saint Jean Pied de Port - 64430 - SAINT ETIENNE DE BAIGORRY - France - SIREN 782362040


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - Rue Robert Caumont, Imm p, Les Bureaux du Lac II - 33004 - BORDEAUX cedex - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins .